Notification et confirmation du credit documentaire

Un crédit documentaire simplement "notifié" est un crédit qui est avisé au bénéficiaire par l'intermédiaire d'une banque (la banque notificatrice, angl.advising bank) sans que cette dernière assume un quelconque engagement à l'égard du bénéficiaire sauf à vérifier avec un soin raisonnable l'apparente authenticité du crédit documentaire ainsi notifié. Si la banque notificatrice n'a pu vérifier l'authenticité apparente du crédit elle doit en informer sans retard la banque de laquelle le crédit documentaire semble avoir été émis.Si la banque notificatrice avise néanmoins le bénéficiaire elle doit préciser dans son courrier que l'authenticité n'a pu être établie par ses soins. Une banque qui reçoit un crédit documentaire peut choisir de ne pas le notifier.Ceci est particulièrement vrai lorsque les banques émettrices se situent dans des pays sous contrôle GAFI (blanchiment d'argent) ou lorsque les crédits documentaires comportent des clauses de boycott.

Même si une banque notificatrice est invitée par la banque émettrice à honorer ou négocier sur présentation de documents conformes aux termes et conditions du crédit, elle n'a aucune obligation de le faire puisqu'elle n'assume aucun engagement vis à vis du bénéficiaire (article 12 des R.U.U 600). Elle agit donc comme une simple boîte au lettre et créditera le bénéficiaire uniquement lorsqu'elle sera en possession des fonds reçus de la banque émettrice.

voir aussi : déroulement d'un crédit documentaire non confirmé (source UBS)

Nous l'avons déjà vu, un crédit documentaire est un engagement irrévocable de la banque émettrice mais cela donne au bénéficiaire aucune garantie sur le fait que cette banque puisse effectivement honorer son engagement de paiement en cas de risque politique ou commercial .La solution à ce type de situation est le "crédit documentaire confirmé":

Le crédit documentaire "confirmé" donne au bénéficiaire un double engagement ferme : celui de la banque émettrice et celui de la banque notificatrice qui devient également "banque confirmatrice"(angl. confirming bank). L'engagement de la banque confirmatrice signifie que le paiement sera garanti au bénéficiaire pour autant que les documents soient conformes aux termes et conditions du crédit et ce alors même que la banque émettrice ne puisse plus honorer son engagement irrévocable de payer.Cela signifie aussi que la banque confirmatrice "prend un risque" sur la banque émettrice.Ce risque fait l'objet d'une commission (commission de confirmation) qui tient compte de la qualité de la banque émettrice, la qualité du pays émetteur, le montant et la durée de l'opération.

voir aussi : déroulement d'un crédit documentaire confirmé (source UBS)

Un crédit documentaire ne peut être confirmé que si la banque émettrice l'autorise expressément dans le crédit documentaire. Se pose alors le problème des pays comme la Chine ou l'Iran qui pour des raisons de culture n'invitent jamais une banque notificatrice à ajouter sa confirmation.Le seul recours dans ce cas de figure est la "confirmation silencieuse" ou le "ducroire" :

• la "confirmation silencieuse" a les mêmes effets qu'une confirmation "autorisée" dans le cadre d'un crédit documentaire, à la différence qu'elle fait l'objet d'une convention distincte entre la banque notificatrice et le bénéficiaire, à l'insu de la banque émettrice.
  
• le "Ducroire" fait également l'objet d'une convention distincte entre la banque notificatrice et le bénéficiaire; par cette convention, la banque notificatrice s'engage à pallier la défaillance de la banque émettrice dans le cas où cette dernière aurait reconnu les documents conformes mais ne pourrait pas honorer son engagement irrévocable de payer.
  

La confirmation "silencieuse" couvre à la fois un risque technique (risque lié à la vérification des documents) et un risque pays/banque alors que le Ducroire ne couvre que le second risque. A ce titre le Ducroire devrait plutôt être considéré comme une assurance sur la banque émettrice.