Le crédit documentaire "red clause" est un crédit dans lequel se trouve incorporée une clause spéciale ( à l'origine imprimée à l'encre rouge, d'où le nom) autorisant la banque notificatrice ou confirmatrice à effectuer des avances au bénéficiaire contre l'engagement écrit de ce dernier de procéder à l'expédition des marchandises et de présenter les documents dans la validité du crédit.La clause contenue dans un crédit documentaire red clause est généralement rédigée de la façon suivante :
"la banque négociatrice est autorisée à effectuer des paiements d'avance à hauteur de 70% du montant de ce crédit documentaire contre présentation :
- d'une attestation du bénéficiaire stipulant que les paiements d'avance seront destinés à l'achat/fabrication des marchandises prévues au crédit ainsi qu'à leur expédition.
- d'un engagement du bénéficiaire indiquant qu'il remettra les documents requis dans la validité du crédit".
Lors de la réalisation du crédit documentaire, le montant des avances consenties sera deduit du paiement au bénéficiaire.Si le bénéficaire auquel des avances ont été consenties ne procède pas à l'expédition des marchandises, alors la banque qui a consenti des avances sera en droit d'exiger le remboursement des sommes avancées (y compris les intérêts eventuels) auprès de la banque émettrice; cette dernière aura un droit de recours similaire auprès du donneur d'ordre qui est donc responsable en dernier lieu du remboursement de toutes les avances consenties ainsi que du paiement des frais et intérêts de l'ensemble du canal bancaire.Le crédit documentaire red clause est donc un risque supplémentaire pour le donneur d'ordre (acheteur) qui se trouve dépendant de la bonne exécution du bénéficiaire (vendeur) et se place finalement dans la situation d'un créancier non garanti.
Le crédit documentaire "green clause" suit exactement le même principe que le crédit "red clause" à la différence que les paiements d'avance ne seront effectués que contre présentation de documents prouvant l'existence des marchandises (reçu d'entrepôt, reçu de transitaire, certificat d'inspection).Les paiements d'avances ont généralement lieu avant l'expédition des marchandises qui sont par ailleurs nanties en faveur de la banque émettrice.Le crédit "green clause" comporte donc pour le donneur d'ordre moins de risque que le crédit "red clause" dans la mesure où les marchandises constituent une garantie de remboursement des avances consenties dans le cas où le bénéficiaire ne présenterait pas les documents requis dans le crédit documentaire.
"la banque négociatrice est autorisée à effectuer des paiements d'avance à hauteur de 70% du montant de ce crédit documentaire contre présentation :
- d'une attestation du bénéficiaire stipulant que les paiements d'avance seront destinés à l'achat/fabrication des marchandises prévues au crédit ainsi qu'à leur expédition.
- d'un engagement du bénéficiaire indiquant qu'il remettra les documents requis dans la validité du crédit".
Lors de la réalisation du crédit documentaire, le montant des avances consenties sera deduit du paiement au bénéficiaire.Si le bénéficaire auquel des avances ont été consenties ne procède pas à l'expédition des marchandises, alors la banque qui a consenti des avances sera en droit d'exiger le remboursement des sommes avancées (y compris les intérêts eventuels) auprès de la banque émettrice; cette dernière aura un droit de recours similaire auprès du donneur d'ordre qui est donc responsable en dernier lieu du remboursement de toutes les avances consenties ainsi que du paiement des frais et intérêts de l'ensemble du canal bancaire.Le crédit documentaire red clause est donc un risque supplémentaire pour le donneur d'ordre (acheteur) qui se trouve dépendant de la bonne exécution du bénéficiaire (vendeur) et se place finalement dans la situation d'un créancier non garanti.
Le crédit documentaire "green clause" suit exactement le même principe que le crédit "red clause" à la différence que les paiements d'avance ne seront effectués que contre présentation de documents prouvant l'existence des marchandises (reçu d'entrepôt, reçu de transitaire, certificat d'inspection).Les paiements d'avances ont généralement lieu avant l'expédition des marchandises qui sont par ailleurs nanties en faveur de la banque émettrice.Le crédit "green clause" comporte donc pour le donneur d'ordre moins de risque que le crédit "red clause" dans la mesure où les marchandises constituent une garantie de remboursement des avances consenties dans le cas où le bénéficiaire ne présenterait pas les documents requis dans le crédit documentaire.
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